Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cuvée SALVIGNAC
R.N.I. ROLLE NÉGOCE INTERNATIONAL (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
99820792
Date de dépôt :
21/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2009

Présentation de la marque Cuvée SALVIGNAC

Déposée le 21 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) R.N.I. ROLLE NÉGOCE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cuvée SALVIGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) R.N.I. ROLLE NÉGOCE INTERNATIONAL domicilié(e) 4 RUE GEORGES BARNOYER, 34470 PÉROLS, siège social C/C LE SOLIS, ELYTIS No 12, AVENUE DE LA MER 34970 LATTES ETABLISSEMENT SECONDAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 266 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE WANGEN MARC - France.

La marque Cuvée SALVIGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820792.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée SALVIGNAC est expirée depuis le 21 octobre 2009.

R.N.I. ROLLE NÉGOCE INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SELECTION MARC DE WANGEN DOMAINE DE BLEMONT , FLEUR DE ROSE


R.N.I. ROLLE NÉGOCE INTERNATIONAL (S.A.R.L.) - 4 RUE GEORGES BARNOYER, 34470 PÉROLS, siège social C/C LE SOLIS, ELYTIS No 12, AVENUE DE LA MER 34970 LATTES ETABLISSEMENT SECONDAIRE - France - SIREN 423266014


DE WANGEN MARC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Boissons alcooliques.